TEXT 1765

 
 
 
 
<113>CHAPITRE IV.
 
 
 

Ancien Gouvernement Féodal de la

France.
 
 
 

Le Gouvernement Féodal consistoit dans

l'autorité que les Rois de France avoient sur

leurs Vassaux immédiats, & ceux-ci sur les ar-

rières fiefs de la Couronne, les arrières Vas-

[5]saux sur d'autres nobles subordonnés, & en-

fin tous les Seigneurs dominés & dominants

sur les roturiers, manants & habitans de leur

terre, & ces habitans étoient pour la plu-

part serfs ou esclaves.
 
 
 

[10]Le Roi n'avoit pas seulement ce qu'on

appelle la grand main & le droit universel

comme aujourd'hui pour que tous les fiefs se

rapportassent à lui directement ou indirecte-

ment; il avoit encore les Droits régaliens

[15]que n'avoient pas les autres Seigneurs.
 
 
 

Mais comme tout cela n'étoit qu'usurpa-

<114>tion de la part des Seigneurs, il faut croire

que si les tems avoient continué à leur être

favorables, & si la France, depuis Hugues

[20]Capet, n'avoit pas eu des Rois fermes, ou

ceux-ci des Conseils habiles, bientôt la su-

seraineté se seroit absolument confondue avec

la Souveraineté.
 
 
 

Les fiefs s'y appelloient originairement Bé-

[25]néfices & étoient certainement à vie, ils de-

venoient héréditaires: les Comtés & les Mar-

quisats n'étoient que des Charges amovibles,

puis à vie, puis héréditaires & d'office; de

France, ils devinrent absolument Patrimo-

[30]niaux dans les familles; ces Officiers étoient

chargés de rendre la Justice, & du Comman-

dement des Armées, ils se subdéléguoient d'au-

tres Officiers subalternes chargés des mêmes

soins, ces soins donnant de l'autorité eurent

[35]des charmes pour ceux qui en étoient char-

gés, ils les élevoient & les enrichissoient,

<115>on les garda, ils devinrent de Droit particu-

lier & Patrimonial.
 
 
 

Telle est la véritable origine des fiefs &

[40]de tous les Droits qui en dépendent, usurpa-

tion par-tout, tolérance forcée de la part de

nos Rois, puis tolérance de convenance jus-

qu'à présent pour les Droits qui en sont restés

& qui ne nuisent qu'au Public; mais sans

[45]offusquer la Monarchie, elle a écarté ce qui

lui étoit le plus incommode, ce qui subsiste

n'est qu'une ombre de Seigneurie, & encore

cette ombre est-elle bien fâcheuse au Public;

tel est le Droit de chasse sur ses voisins, sour-

[50]ce de querelle & d'insultes, les Droits con-

sidérables de mutation & de relief en suc-

cession collatérale par où les terres mal ad-

ministrées passent plus difficilement dans les

mains qui les cultiveroient mieux. L'exercice

[55]de la Justice seigneuriale négligée par-tout

& pratiquée par une race de gens avides,

<116>toujours occupés à exciter l'habitant simple

à plaider & par tous ses différens Droits,

procès, chicanes, vieilles recherches, em-

[60]pêchement à la bonne culture des terres, ré-

trécissement de l'abondance, obstacle au bon-

heur de la Campagne.
 
 
 

On prétend que le Droit Féodal nous vient

des Lombards, & que ceux-ci l'avoient ap-

[65]porté du Nord.
 
 
 

Il est certain que les Romains n'ont ja-

mais connu cette odieuse servitude, d'une

terre sous une autre terre, une telle inven-

tion ne peut venir que de l'esprit d'orgueil

[70]& d'intérêts; une révolte rafinée a porté les

sujets à copier les Rois dans les terres de

leur Domaine, les douceurs des Rois fai-

néants a rendu toute usurpation héréditaire,

& les enfants ont enchéri sur les progrès

[75]de leurs pères dans une Tirannie qui les ren-

doient puissans avant que de naître.
 
 
 

<117>Qu'on ne cherche point l'origine des fiefs

dans les premières conquêtes de nos Francs

sur les Gaulois; l'Histoire nous présente

[80]quantité d'autres envahissemens plus éclatans

que celui-là: on ne voit pas que les conqué-

rants se soient avisés du Droit Féodal, ni de

rien qui lui ressemble; il arrive bien que les

vainqueurs s'arrogent quelques terres dans les

[85]meilleures situations, ils les cultivent, ils y

bâtissent aux dépens des vaincus; mais dans

ces tems de Barbarie on ne s'avisoit point

de prendre des concessions de plusieurs lieues

en quarré, comme ont fait les Européens dans

[90]la déserte Amérique: qui eût imaginé alors

de prendre plus de terre qu'on n'en eût pu

cultiver soi-même? on ne connoissoit pas les

baux, les sousbaux, les rétrocessions, ni

limitations, on n'avoit point de Negres pour

[95]les cultiver.
 
 
 

Les Capitaines François ne se seroient pas

<118>avisés de relouer leurs terres à leurs soldats

compatriotes à la charge d'hommage & de

servitude: tous ces guerriers se regardoient

[100]alors comme compagnons; d'ailleurs un

Champ de quelques arpens suffisoit pour nour-

rir une famille; les Gaules étoient fort peu-

plées, & il ne faut pas croire que les Gaulois

fussent assez vaincus pour être esclaves com-

[105]me nos Negres, ou seulement comme les es-

claves des Romains: ils restoient dans leur

Pays. C'est la déportation qui constitue prin-

cipalement l'esclavage, nul n'est facilement

esclave dans son Pays; si on l'y traitoit com-

[110]me tel, il trouveroit des ressources pour s'en

relever; on ne voit pas même que les Indiens

aient généralement subi chez eux cette espèce

d'esclavage qui réduit l'homme à servir un

maître comme font un boeuf, & un mulet.
 
 
 

[115]Qu'on regarde les espèces de conquêtes

plutôt comme une occupation des principaux

<119>postes du Pays, que comme une subjugation

des habitans. On sait d'ailleurs que les Ro-

mains furent plutôt chassés des Gaules, que

[120]les Gaulois ne furent vaincus par les Francs.
 
 
 

L'usurpation est ingénieuse quand le tems

en a chaché l'origine, de celui-ci elle à fabri-

qué tout ce beau Roman qui la rend légiti-

me & dont je viens d'essayer de montrer

[125]l'absurdité.
 
 
 

Le Droit Féodal n'est à tous égards qu'u-

ne usurpation sur la Royauté; il est vrai que

dans l'origine des choses presque tout pou-

voir est usurpation si l'on vent l'examiner avec

[130]rigueur: la Royauté vient toujours d'un

Contract entre le Roi & le Peuple.
 
 
 

Ce Contract est conditionel, il exige l'ob-

servation des Loix fondamentales qui sont

portées par le Contract même; mais en mê-

[135]me-tems, il donne lieu à y contrevenir;

car il confere le pouvoir Législatif, & sans

<120>la Législation le Roi ne seroit rien. Ce pou-

voir doit être réglé par le Droit de conve-

nance, d'équité, & de raison qui est le pre-

[140]mier des Droits. La raison & la convenan-

ce sont changer les Loix d'abord pour l'in-

térêt du Peuple & ensuite pour celui des

Souverains.
 
 
 

Le laps de tems a achevé de canoniser

[145]l'autorité Monarchique telle que nous la

voyons dans la plupart des Souverainetés du

monde, le tems & la prescription, sans les-

quels tout ne seroit que disputes & confu-

sion, ont fait le reste: ainsi n'examinons

[150]plus l'autorité Souveraine par les plus an-

ciens faits, tenons-nous-en aux établissemens

que nous trouvons, & respectons ce que nos

pères viennent de respecter.
 
 
 

On trouve que l'autorité Monarchique

[155]pour être utile aux hommes veut être balan-

cée, mais non partagée; que jusqu'à ce que le

<121>cahos soit débrouillé, jusqu'à ce qu'elle ait

renversé tous les obstacles de contradiction,

elle ne s'occupe que de son Despotisme &

[160]ne met pas encore sa gloire dans le bon-

heur des Sujets, mais seulement à les assu-

jettir pleinement; ce qui la doit balancer, c'est

le conseil de la raison; ce qui la doit aider,

c'est l'intérêt de ces Peuples, reconnu & con-

[165]duit par les Peuples, réglé & autorisé par la

Puissance publique.
 
 
 

Le Gouvernement Féodal si fort réclamé

par Mr de Boulainvilliers, & auquel il attri-

bue toute la grandeur de Charlemagne,

[170]étoit-il ce que nous venons de dire? dans ce

systême bizarre de Gouvernement, la plus

grande autorité sur la Nation étoit entre les

mains d'un certain nombre de principaux

usurpateurs qui avoient sous eux d'autres

[175]usurpateurs subalternes. Le degré & la qua-

lité de ces usurpations varioient à tous mo-

<122>mens; & comme chacun travaille mieux sur

un petit objet que sur un grand, nos Rois

avoient bien moins de pouvoir sur leurs

[180]grands Vassaux qui se mocquoient souvent de

la Majesté du Trône, que les petits Sei-

gneurs n'en avoient sur les habitans, & mé-

me sur la petite Noblesse de leurs terres; ils

en violoient les femmes & prenoient les hé-

[185]ritages impunément, & de ces rigueurs in-

humaines sont venus des Droits de fiefs si

bizarres, & qu'admirent nos studieux Féodistes.
 
 
 

C'étoit donc précisément la Loi du plus

sort que le Droit Féodal dans son origine,

[190]rien de limité, jamais uniforme; est-ce là

une bonne source? sont-ce là des qualités di-

gnes de le faire regretter, à moins que d'ê-

tre possédé de sa dignité de noble jusqu'à la

folie?
 
 
 

[195]Pourquoi parmi tant de Philosophes Grecs

<123>qui ont écrit sur la Politique pour l'appro-

fondir, aucun ne s'est avisé de proposer

Philosophiquement des systêmes de Gouver-

nement consistant dans l'autorité d'un certain

[200]nombre de Seigneurs subordonnés les uns

aux autres par les Droit de leur naissance, &

par la possession de certaines terres?
 
 
 

Ces Philosophes, ces premieres inventeurs

des Loix, dans des tems où la vertu étoit

[205]en honneur & chez des Nations si célébres

par leurs exploits, ont toujours dit au con-

traire que pour le bonheur d'un Etat, il fal-

loit maintenir l'égalité entre Citoyens autant

qu'il se pouvoir.
 
 
 

[210]Licurgue commença sa Législation en par-

tageant également les terres entre chaque ha-

bitant, afin qu'elles fussent mieux cultivées

& que l'émulation se tournât plutôt à la ver-

tu qu'à l'opulence.
 
 
 

[215]Il est vrai que la différence des talens en

<124>mettra toujours assez entre les fortunes, il

y aura toujours des inégalités vicieuses;

mais il est faux de dire qu'il soit à propos

qu'il y en ait, & ce n'est pas la seule occa-

[220]sion où les raisonnemens confondent le Droit

avec le fait & prennent l'effet pour la cau-

se. Il y aura toujours des incendies, mais

on s'efforce de les prévenir & de les arrêter

comme chose mauvaise: de même seroit-il

[225]à souhaiter pour l'Etat qu'il ne passât aux

enfans des hommes distingués que de quoi

vivre noblement & se distinguer à leur tour,

non par les oeuvres d'autrui, mais par les

leurs; toute grandeur, toute fortune innée est

[230]vicieuse par rapport à l'Etat & à l'homme

même qui s'en félicite mal-à-propos; il doit

voir la fin de ses talens & le commence-

ment de ses ennuis.
 
 
 

Les récompenses sont dues aux actions &

[235]les places à la capacité: voilà sans difficulté

<125>ce que disent la raison & la Justice, sans

quoi toute Politique n'est qu'extravagance.

Le pouvoir qu'on reçoit avec la naissance ne

se peut supporter que dans la personne du

[240]Souverain, car le Droit successif hériditaire

a toute une autre raison dans ce cas privilé-

gié que l'avantage des particuliers appellés à

succéder. Comment les Politiques ont-ils pû

jamais prononcer que le Droit de comman-

[245]der souverainement aux hommes, pût tom-

ber dans le Commerce & s'acquérir vérita-

blement en épousant une Fille? Le Droit

successif des Couronnes n'est qu'une métho-

de adoptée universellement pour éviter les

[250]horribles inconvéniens du Droit d'élection.

Dans un combat de principes tout Droit se

tourne au moins dangereux; c'est ainsi que

pour l'élection d'un Roi de Perse, on con-

vint d'obéir à celui dont le cheval seroit le

[255]premier hennissement: de même & pas au-

<126>trement s'est-on donné à celui qui naîtroit

le premier d'un tel homme, ou d'une telle

femme, & c'est aussi par la même raison,

que parmi les différentes règles du Droit suc-

[260]cessif, on a préféré la plus précise à la plus

juste, en déférant la Couronne aux Collaté-

raux du dernier décédé plutôt qu'à ceux re-

présentant les puînés des premiers Rois.
 
 
 

Mais que le Droit héréditaire s'en tienne

[265]là en fait de commandement sur les hom-

mes; que toute place qui n'est pas assujettie

à l'élection n'arrive donc point par Droit de

raisonnement, on en connoît trop tous les

inconvéniens: les hommes subordonnés aux

[270]Loix n'ont pas besoin d'éprouver en chaque

autorité l'imbécillité de l'enfance, la fougue

de l'adolescence, la décrépitude de la vieil-

lesse & l'ignorance habituelle d'une supério-

rité arrivée sans choix.
 
 
 

[275]Dès que l'Etat est pourvu d'un Roi, c'est

<127>à lui à pourvoir son Etat d'hommes capables

de le seconder, & par conséquent tout pou-

voir inné sous un Roi est vicieux & répro-

bable.
 
 
 

[280]Dans les Républiques comme dans les Mo-

narchies, la puissance publique est une. Tous

les suffrages doivent se réunir à un, & c'est

de là que partent le autres pouvoirs subor-

donnés.
 
 
 

[285]Cependant les partisans du Gouvernement

Féodal ont vanté avec emphase la belle cho-

se que c'étoit de voir notre Roi comman-

der une armée de Rois. Effectivement les

grands Vassaux s'étoient fait Souverains &

[290]ceux-ci en avoient d'autres sous eux jusqu'à

l'infini.
 
 
 

Ce n'étoit que confusion & barbarie de

toute part, la violence est la suite de l'Anar-

chie, on en vint bientôt à se faire la Guer-

[295]re ouvertement de fiefs à fiefs, & cela de-

<128>int un Droit légitime de Guerres privées.
 
 
 

Les duels d'homme à homme furent en-

core mis en règle. On les rangea du nom-

bre des Droits de la Noblesse, & Mr. de

[300]Boulainvilliers Auteur Chrétien a été jusqu'à

regretter les Guerres privées; peut-être avec

le tems se fût-il réuni contre la défense des duels.
 
 
 

Mais le grand avantage, dit-on, du Gou-

vernement Féodal étoit la facilité qu'avoient

[305]nos Rois de lever de grandes Armées & de

les faire subsister sans charger les Peuples

d'impôts: les premiers Vassaux amenoient

leurs Sujets & obligeoient les arrières Vas-

saux à conduire les leurs.
 
 
 

[310]Tous les Auteurs ont assez parlé de cette

milice brave à la vérité selon le naturel de

notre Nation, peut-être même plus vigou-

reuse qu'aujourd'hui, dans ce tems-là où la

nature étoit plus neuve & moins corrompue

[315]par la molesse.
 
 
 

<129>Mais les Peuples n'en étoient que plus

chargés par le tort qu'une violence autori-

sée faisoit aux terres & aux habitans qui

n'avoient aucun appui où ils pussent recourir.
 
 
 

[320]Ces Armées étoient sans discipline & il

n'étoit pas possible de l'y introduire: mais

nos voisins n'étoient pas plus policés que

nous. Ces troupes arrivoient tard & se sé-

paroient de bonne heure: on fait que, sui-

[325]vant l'usage des fiefs, les Vassaux n'étoient

obligés qu'à quarante jours de service.
 
 
 

Dans le peu qu'il y avoit de règle sur la

Police des grands fiefs, il se commettoit une

grande injustice quand l'arrière Vassal répon-

[330]doit de la félonie de son Seigneur immédiat;

car de quelque côté qu'il se tournât alors,

il tomboit toujours en comise, soit à l'égard

du Suzerain premier & médiat, soit à l'é-

gard du second de qui il relevoit directe-

[335]ment. On ne finiroit point sur les inconvé-

<130>niens d'un tel Gouvernement. Mais la meil-

leure preuve en est qu'on l'a quitté, qu'au-

cune Nation ne l'a chez elle, comme l'entend

M. de Boulainvilliers: que si elle en a quel-

[340]ques portions, elle a lieu de s'en repentir,

& nous ne la verrons certainement jamais

renaître.